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| Tout |
| Il existe 134 éléments dans le lexique. |
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| KE | Le KE est un acte médical pratiqué par un médecin du type : - échographie
- échotomographie
- doppler
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| Les sociétés d’assurances mutuelle | Sans capital social et à cotisations fixes ou variables, elles sont organisées par les assurés, qui sont aussi membres de la mutuelle. Elles ont parfois un caractère régional ou professionnel.
Certaines n’utilisent pas les services d’agents ou de courtiers. Elles répartissent les excédents de recettes entre leurs membres.
En cas de cotisations variables, la société a la possibilité de procéder à un rappel de cotisation, dans les limites fixées par les statuts |
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| Lettre clé | Dans le domaine médical, lettre utilisée pour désigner un type d’acte réalisé : K ou KCC ou KE. |
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| Lit d’accompagnement | On définit le lit d'accompagnement par l'accueil d'un proche du patient hospitalisé dans la même chambre que ce dernier. Les frais inhérents au lit d'accompagnement sont à la charge du proche ou pris en charge le cas échéant par l'assurance complémentaire santé. |
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| LLD | LLD : Location Longue durée |
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| LOA | LOA : Location avec Option d'Achat |
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| Maison de repos | Une maison de repos est un lieu ayant pour but le repos et/ou la convalescence d'un individu. Le tarif d'un séjour en maison de repos est déterminé journalièrement. La prise en charge des frais est assimilable à celle d'une hopitalisation ; le forfait hospitalier, et les autres frais annexes, sont à la charge de l'assuré social et peuvent être pris en charge le cas échéant par l'assurance complémentaire santé. |
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| Majoration de dimanche et jours fériés | Dans le domaine médical, les honoraires sont majorées quand l’acte est pratiqué un dimanche ou un jour férié au domicile du malade. |
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| Mise en demeure | On désigne par mise en demeure, la procédure prévue par le code des assurances en cas de non-paiement de la cotisation par le le souscripteur. L'Assureur lui adresse alors, au plus tôt 10 jours après l'échéance, une lettre recommandée. Faute de paiement dans les trente jours, le contrat est suspendue et résilié dix jour après la date effective de suspension. |
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| Multirisque | Contrat réunissant plusieurs garanties.
A titre d'exmple l'assurance multirisque habitation comprend principalement des garanties incendie, explosion, tempête, catastrophes naturelles, acte de terrorisme, vol, dégât des eaux, bris de glaces et responsabilité civile familiale. |
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| Mutuelle | Société à but non lucratif régie par le code de la mutualité, dans laquelle les adhérents arrêtent directement, ou par l'intermédiaire de leur représentant élu, les statuts, le montant des cotisations ainsi que la nature et le montant des prestations qu'ils désirent recevoir. |
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| NOEMIE | Norme Ouverte Entre la Maladie et les Intervenants Extérieurs On désigne par NOEMIE, la télétransmission mise en place entre les organismes d'assurance obligatoire et les organismes complémentaires. Ce système vise à améliorer le délai de remboursement par l'amélioration des échanges d'informations. |
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| Non assurance | Un cas de non assurance est un cas pour lequel aucune disposition du contrat d'assurance n'est prévue et pour laquelle le contrat ne peut s'appliquer : - Sinistre avec un autre véhicule que celui pour lequel le contrat d'assurance s'applique
- Incendie du véhicule alors que la garantie Incendie n'a pas été souscrite
- etc.
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| Non conventionné | Soin non reconnu par la Sécurité Sociale et qui ne bébéficie pas d'un remboursement de sa part.Se dit aussi de praticiens qui n'ont pas signé de convention avec les organismes de Sécurité Sociale concernant les tarifs qu'ils appliquent. Les frais engagés ne sont pas pris en charge par ces organismes. organismes sociaux et peuvent le cas échéant être pris en charge par l'assurance complémentaire sante. |
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| Objet de valeur | On désigne par objet de valeur, tout objet qui n'est pas assimilé à un meuble et dont la valeur est supérieur à un montant stipulé par l'assureur.. Les bijoux étant qualifiés d'objets précieux sont aussi concernés (voir definition objets précieux) |
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| Orthophoniste | Spécialiste médical ayant pour rôle de diagnostiquer et traiter les troubles de la voix, du langage oral et écrit. |
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| Plafond Annuel de la Sécurité Sociale | On désigne par PASS, la valeur constituant la base de calcul à la Sécurité Sociale (12 fois le PMSS). Ce plafond est utilisé par les compagnies d'assurance pour valoriser une prestation proposée (souvent exprimé en % de PASS). |
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| Plus-values (ou moins-values) latentes ( | Ecart, positif ou négatif, entre la valeur de réalisation (valeur de marché) et la valeur au bilan. |
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| Prescription | On désigne par prescription, l'arrêt d'un droit par l'écoulement d'un délai. Si la prescription s'applique, alors aucune contestation ou aucun droit ne pourra s'exercer. |
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| RA | faculté de résiliation annuelle. Le contrat est résiliable chaque année. |
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Glossary V2.0 |
Lexique